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Marques déposées par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Nancy
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NANCY Tourisme
Marque expirée - Marque en non vigueur

NANCY Tourisme
Office de Tourisme de Nancy, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3679836
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
NANCY Tourisme de Office de Tourisme de Nancy

Présentation de la marque NANCY Tourisme

Déposée le 28 septembre 2009 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANCY Tourisme »

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Nancy domicilié(e) Place Stanislas BP 810 - 54011 - NANCY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Nancy domicilié(e) Place Stanislas BP 810 - 54011 - NANCY cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANCY Tourisme est expirée depuis le 28 septembre 2019.

Office de Tourisme de Nancy a également déposé les autres marques suivantes : Nancy Tourisme


Office de Tourisme de Nancy, Association régie par la loi de 1901 - Place Stanislas BP 810 - 54011 - NANCY cedex - France


Office de Tourisme de Nancy - Place Stanislas BP 810 - 54011 - NANCY cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.